Association................................................
ou
Association Entreprise d'Insertion .....................
ou
Entreprise .................................................
A Responsabilité Limitée
ou
Société .....................................................
A Responsabilité Limitée
ou
Anonyme
ou
Société Coopérative Ouvrière de Production..........
A Responsabilité Limitée
ou
Anonyme
ou
Union d'Economie Sociale..............................
A Responsabilité Limitée
ou
Anonyme
(Etablir les Contrats de travail sur le papier entête de l'employeur, si possible)
Au Capital de ............................................
(ne concerne pas les associations)
Siège Social ..............................................
N° SIRET .................................................
N° URSSAF ..............................................
N° RCS ...................................................
Entre les soussignés :
(l'employeur)....................., représenté par .......(Madame ou Monsieur
XYZ), agissant en qualité de .......(Président, Gérant, PDG), d'une
part,
[(possible d'ajouter « et par délégation ......(Madame ou Monsieur
XYZ), ayant le statut de ..........Directrice , Directeur, Directeur (trice) des
Ressources Humaines ou autre, (mais préciser son statut au sein de la structure
employeur) de ..... (l'employeur)]
et, (Madame ou Monsieur )............. demeurant au .......(adresse du salarié(e)),
d'autre part,
Il est fait un avenant au Contrat de travail signé le .................., convenu
et arrêté comme suit :
Article Unique ou 1 puis 2 etc... : si il y a modification de plusieurs articles.
Il est important de préciser « ancienne rédaction
» et la « nouvelle rédaction » de l'article
concerné.
Fait en autant d'exemplaire que de parties contractantes,
A ...........
Le ..........
| Le Salarié (Signature du salarié précédée de la mention manuscrite « Lu et approuvé ») |
Pour .... (l'employeur) Son représentant légal (Président, Gérant, PDG) M .............. et par délégation (Directeur, DRH ou autre) M .............. Cachet de l'Employeur |