GESTION DU PERSONNEL Le contrat de travail Le CDI Le CDD Le CDDI Le CDD d'usage (AI) Le CTTI Le CAE Le Contrat d'Avenir Le CIRMA Le CIE rénové Le Contrat d'apprentissage Le Contrat de Professionnalisation Le contrat jeune en entreprise Le Contrat "Nouvelles Embauches" Panorama des Contrats de travail des SIAE COUTS MENSUELS CONTRATS D'AVENIR/CONTRATS D'ACCOMPAGNEMENT DANS L'EMPLOI AVENANT à un contrat de travail Formation Le droit individuel à la formation Le Congé individuel de formation Le Congé de VAE CALCUL DE L'EFFECTIF D'UNE SIAE Divers La représentation du personnel Les élections du personnel CALCUL DE L'EFFECTIF D'UNE SIAE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL MODELES TYPES de PV de carence Obligation d'Emploi des travailleurs handicapés La Procédure de licenciement un certificat de travail Solde de tout compte La durée du travail et le cumul d'emplois DOCUMENTS OBLIGATOIRES A réaliser et à conserver par l'employeur

GESTION ADMINISTRATIVE Les Dossiers de création Dossier création EI Dossier création ETTI Dossier création AI Dossier création ACI Les Statuts juridiques STATUTS POUR ASSOCIATION (1) STATUTS POUR ASSOCIATION (2) STATUTS POUR ASSOCIATION EUROPEENNE STATUTS POUR COOPERATIVE STATUTS POUR E.U.R.L. STATUTS POUR S.A.R.L. STATUTS POUR U.E.S S.A. STATUTS POUR S.A (simplifiée) STATUTS d'une EI S.A.R.L créée par une association Documents officiels ATTESTATION DE DELEGATION DE SIGNATURE ATTESTATION SUR LíHONNEUR DOCUMENTS OBLIGATOIRES à réaliser et à conserver par l'employeur LE REGLEMENT INTERIEUR (RI)

GESTION COMMERCIALE Conventions Convention de Prêt d'argent Convention de Mise à Disposition de Locaux Convention de Mise à Disposition de Personnel Convention de Mise à Disposition de Matériels Documents officiels LETTRE DE MISE EN DEMEURE DE PAYER LICENCE D'UTILISATION COMMERCIALE Divers Le Chèque Emploi Service Universel (CESU) Cautionnement d'une ETTI par une AI

GESTION FINANCIERE Fiscalité L'Impôt sur les sociétés Impôt forfaitaire annuel (IFA) La Taxe professionnelle La Taxe sur les salaires La Taxe d'apprentissage Taux de cotisations et niveau du SMIC La Participation à la formation continue REDUCTION D'IMPÔT POUR L'EMPLOI D'UN SALARIE A DOMICILE Zone Franche Demandes de Financements Le Fonds Départemental d'Insertion (FDI) Le Fonds de Garantie Mutuelledes Entreprises de Travail Temporaire díInsertion (FGMEII) Dossier de candidature FSE Tableau des interventions financières Dossier de demande de subvention pour les associations Divers Projet de Convention de Prêt constituant un apport associatif avec un droit de reprise Guide relatif aux heures supplémentaires, Loi TEPA annexes : exemple de bulletin de salaire ; récapitulatif des charges à payer Guide relatif aux exonérations dans les Associations Intermédiaires annexes : cotisations dues au titre d'un salarié en CDI